Société EKEUH-ROUET
Le site internet CHIRURGIE-ABDOMINALE-OBESITE-PROCTOLOGIE.COM est un site édité par la société EKEUH-ROUET – dont le siège social est situé : 5 Avenue Henri Barbusse 91270 Vigneux-sur-Seine.
Capital : 6000 €
SIREN : 835409541
Informations générales
Représentant légal et directeur de la publication
Le représentant légal de la société EKEUH-ROUET et le directeur de la publication est Dr Alain EKEUH
Pour contacter la société :
contact.cabinet@ekeuh-rouet.com
Conception – Rédaction - Contenus :
Agence Boostacom
250 chemin de Seillères
38160 Chatte
www.boostacom.fr
Développement – Intégration :
Agence Web Licom Développement
14 bis, Rue du Rhône
26600 Gervans
www.licom-developpement.com
Hébergement
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société EKEUH-ROUET est titulaire.
Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de la société EKEUH-ROUET ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.
Crédit photo
EKEUH-ROUET, Canva, AdobeStock, iStock, ShutterStock
Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société EKEUH-ROUET, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
Informations sur les produits et services
Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de la société EKEUH-ROUET. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
La société EKEUH-ROUET se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.
Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.
Données personnelles et autres données
« Cookies »
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (le pays et la langue choisie, etc.). Ces informations seront lues lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre ordinateur.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site adresse du site nécessite une autorisation préalable écrite de nom du client. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le représentant légal de la société EKEUH-ROUET.
La société EKEUH-ROUET ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le nom du client, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de nom du client. Des erreurs ou omissions peuvent survenir : en cas de relation contractuelle ou commerciale, seul le devis adressé au client fait foi.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend EKEUH-ROUET est le tribunal de Évry-Courcouronnes.
Mise à jour des mentions légales
La société EKEUH-ROUET se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.
Charte Internet du Conseil National de l’Ordre des Médecins
« Le Conseil national de l’Ordre des médecins invite les internautes à faire preuve d’esprit critique sur toutes les publications en ligne. La confiance que nos concitoyens accordent aux informations émanant du corps médical doit donc être soutenue avec une attention particulière. C’est la raison pour laquelle le CNOM a demandé à tous les médecins qui publient leur propre site professionnel d’afficher les points qui suivent :
- L’internaute doit pouvoir s’assurer que le site publiant des informations en santé est celui d’un médecin, s’il se présente comme tel. Le site professionnel du médecin doit faire apparaître, dans la page d’accueil, un lien avec la rubrique Annuaire du site web du CNOM et un lien vers la page dédiée sur le site public du CNOM qui affiche les publications et recommandations ordinales relatives à la déontologie médicale sur le web.
- Le site professionnel du médecin doit fournir des informations pratiques sur l’adresse, la spécialité, les titres reconnus, le mode d’exercice, les établissements de santé dans lesquels il intervient, les accès, la situation vis-à-vis des organismes de protection sociale.
- Quand des informations en santé sont publiées sur ce site, les explications doivent être de nature purement informative sur les maladies, la prévention, les traitements, les techniques pratiquées. Le médecin doit présenter de façon objective les avantages et les éventuels inconvénients des actes, prescriptions, interventions.
Il doit le faire de façon simple et pédagogique, et indiquer, le cas échéant, ses sources et références. Ces informations publiques peuvent venir compléter utilement celles qui auront été préalablement données à un patient lors d’une consultation. Dans ce cas, elles ne peuvent pas avoir vocation à les remplacer. Les dates de publication et/ou de mise à jour doivent être mentionnées.
- Lorsque le médecin n’est pas à même d’assurer lui-même des mises à jour régulières sur son site professionnel, le CNOM recommande que les informations soient alors préférentiellement délivrées par la création de liens vers des sites d’informations du grand public qui n’ont aucun intérêt de nature marchande.
- Lorsque le site publie, à titre d’illustration des propos, des images ou des photographies, aucune identification des personnes ne doit être possible. Ces documents ne doivent pas avoir une présentation qui serait de nature à laisser croire que le résultat escompté sera obtenu, ce qui serait une tromperie, quel que soit le domaine médical ou chirurgical concerné.
- Le site ne doit pas faire de publicité, ni directe ni indirecte, pour le médecin ou pour les organismes auxquels il prêterait son concours.
- Le site professionnel du médecin doit respecter strictement la confidentialité des données personnelles recueillies.
- Le médecin doit déclarer sur ce site ses liens d’intérêts avec toute firme en relation avec le domaine de la santé et du soin. Le cas échéant, il précise le financement du site et celui de sa maintenance.»
